AUTOMOTIVE PRODUCTS PUBLIC LIMITED COMPANY (société britannique)
Numéro de dépôt :
1482692
Date de dépôt :
11/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2008
Présentation de la marque AP
Déposée le 11 août 1988 par AUTOMOTIVE PRODUCTS PUBLIC LIMITED COMPANY (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AUTOMOTIVE PRODUCTS PUBLIC LIMITED COMPANY (société britannique), domicilié(e) Tachbrook Road, Leamington Spa, Warwickshire CV31 3ER, Royaume-Uni (dossier no 2116787) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2116787) - France.
La marque AP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOTIVE PRODUCTS PUBLIC LIMITED COMPANY (société britannique) - Tachbrook Road, Leamington Spa, Warwickshire CV31 3ER, Royaume-Uni (dossier no 2116787) - États-Unis
CABINET LAVOIX - (dossier no 2116787) - France
Renouvellement sans limitation le 28 mai 1998 n°2116787 - Publication au BOPI 1998-05-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Fluide hydraulique pour systèmes de commande d'embrayages de véhicules et pour dispositifs d'actionnement équipant des aéronefs;systèmes de commande de freins et de modulation de la pression de freinage de véhicules;transmissions de véhicules, boîtes de vitesses, commandes de changement de vitesse, arbres d'entraînement, dispositifs d'amortissement de vibrations en torsion, et mécanismes différentiels;systèmes de commande d'embrayage pour véhicules;commandes de vol et dispositifs d'actionnement;cylindres hydrauliques d'actionnement;train d'atterrissage pour aéronef.Silencieux et dispositifs d'échappement pour véhicules terrestres à moteur;soupapes et ressorts de soupapes pour moteurs à combustion interne pour véhicules terrestres à moteur;joints universels pour systèmes de transmission pour véhicules terrestres à moteur;pompes à eau pour moteurs de véhicules terrestres à moteur;amortisseurs de chocs pour systèmes de suspension de véhicules;silencieux et amortisseurs pour véhicules;moteurs de démarreurs pour moteurs de véhicules terrestres;filtres à huile et filtres à air pour moteurs de véhicules;organes d'allumage et générateurs électriques pour moteurs de véhicules;fluide pour freins, pour systèmes de freinage hydraulique;organes et pièces en caoutchouc tels que tuyaux souples et bagues d'étanchéité; freins, embrayages, timoneries de direction, joints et articulations de tirants, barres d'accouplement, joints et articulations de suspension, leurs pièces détachées, ces articles appartenant eux-mêmes à des véhicules terrestres, à des engins aériens ou à des engins nautiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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